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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT
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VAILLANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAILLANT
ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1269549
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2024

Présentation de la marque VAILLANT

Déposée le 24 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT domicilié(e) 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque VAILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAILLANT est expirée depuis le 24 avril 2024.

ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT a également déposé les autres marques suivantes : MV PARABOLIC SHOE , KINESIC , MORDAX , LES COUTELLICÎMES , MV , MV , MICHEL VAILLANT , MV , FASTUDS , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société par actions simplifiée - 4 boulevard du Chevran - 74300 - CLUSES - France - SIREN 606320711


Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2004 n°2261294 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°388677 - Publication au BOPI 2004-03-10

Renouvellement sans limitation n°2032065 - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556055 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;crampons antidérapant pour chevaux.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; clous pour pneumatiques, pneumatiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.